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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOUNTAINE PAJOT
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CASAMANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASAMANCE
FOUNTAINE PAJOT S.A.

Numéro de dépôt :
1753321
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/05/2000

Présentation de la marque CASAMANCE

Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) FOUNTAINE PAJOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CASAMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUNTAINE PAJOT domicilié(e) Zone Industrielle, 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CASAMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAMANCE est expirée depuis le 10 mai 2000.

FOUNTAINE PAJOT a également déposé les autres marques suivantes : MALDIVES , MARQUISES , Fountaine Pajot MOTOR YACHTS , FOUNTAINE PAJOT , Fountaine Pajot CATAMARANS , ANTIGUA , IRIS INTER ISLANDS SHUTTLE , FOUNTAINE PAJOT CATAMARANS , IRIS , MultiYB


FOUNTAINE PAJOT S.A. - Zone Industrielle, 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Bateaux, mâts pour bateaux, accastillage, voiles et gréement pour bâteaux et remorques pour bateaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.